Lire la suite 11 mars 202311 mars 2023Arrêtés et délibérations Arrêté de police – 4-2023 GUINOT (25 bis rue du Bourg)
Lire la suite 27 février 202327 février 2023Arrêtés et délibérations Arrêté : 3-2023 travaux rue des Ecoles REMIGNY
Lire la suite 16 février 202316 février 2023Arrêtés et délibérations ARRETE 2023-0018-DDT – Pêche nocturne de la carpe
Lire la suite 8 février 20238 février 2023Arrêtés et délibérations Modification permis de construire (23 chemin du 6 septembre)
Lire la suite 5 janvier 20235 janvier 2023Arrêtés et délibérations 02-2023 arrêté vente ambulante ( FOLLEAT F)
Lire la suite 26 décembre 202226 décembre 2022Arrêtés et délibérations 39-2022 (travaux fibre Eiffage)
Lire la suite 8 décembre 20228 décembre 2022Arrêtés et délibérations Arrêté de Mr le Préfet de Saône et Loire déterminant les zones réglementées en raison de l’influenza aviaire.
Lire la suite 8 décembre 20228 décembre 2022Arrêtés et délibérations 35-2022 arrêté coupure éclairage public (REMIGNY)
Lire la suite 1 décembre 20221 décembre 2022Arrêtés et délibérations Arreté DP071 369 22 E0009 (pose panneaux solaires BAILLY)
Lire la suite 3 novembre 20223 novembre 2022Arrêtés et délibérations Suite au Conseil communautaire du 25 octobre 2022, ci-dessous les 3 délibérations : – l’approbation de la révision générale du PLUi et l’abrogation des cartes communales – l’approbation du RLPi – l’instauration du droit de préemption urbain.
